← Retour au site 🦅 WHITEHOUSE TV

Mentions Légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)

1. Éditeur du site

Nom du site : WHITEHOUSE TV
Éditeur : Antoine Cuttitta
Directeur de la publication : Antoine Cuttitta

2. Hébergeur

Raison sociale : IONOS SE
Adresse : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu original du site (design, charte graphique, logo, textes éditoriaux, traductions IA, code source) est la propriété exclusive d'Antoine Cuttitta et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Le contenu vidéo de la Maison Blanche retransmis sur le Site est dans le domaine public conformément à la législation américaine (17 U.S. Code § 105).

Toute reproduction ou représentation non autorisée de tout ou partie du Site constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

Le Site collecte des données personnelles dans le cadre de l'authentification utilisateur (via Firebase Authentication de Google). Le traitement de ces données est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) — Règlement (UE) 2016/679.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

Responsable du traitement : Antoine Cuttitta
Contact DPO : contact@whitehousetv.fr

5. Cookies

Le Site utilise des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du service (authentification, préférences utilisateur). Des cookies tiers peuvent être déposés par les services intégrés (YouTube, Firebase).

Conformément à la réglementation en vigueur, l'utilisateur est informé de l'utilisation de cookies et peut gérer ses préférences. Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour du Site.

Ce site est indépendant et non affilié au gouvernement des États-Unis d'Amérique, à la Maison Blanche ou à toute entité gouvernementale américaine.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

8. Crédits

Conception et développement : Antoine Cuttitta

Traduction IA : Technologie propriétaire WhiteHouseTV

Hébergement : IONOS SE